Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUBUC CHAMPION DU MONDE CHAMPION DE FRANCE
POURCELLE Charles

Numéro de dépôt :
1061858
Date de dépôt :
24/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Cusset

Présentation de la marque DUBUC CHAMPION DU MONDE CHAMPION DE FRANCE

Déposée le 24 janvier 1978 par POURCELLE Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cusset), la marque française « DUBUC CHAMPION DU MONDE CHAMPION DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POURCELLE Charles, domicilié(e) Route de Varennes 03500 SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France.

La marque DUBUC CHAMPION DU MONDE CHAMPION DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DUBUC CHAMPION DU MONDE CHAMPION DE FRANCE est expirée depuis le 24 janvier 1988.

POURCELLE Charles a également déposé les autres marques suivantes : TIMA LES MAGGOTS-MIX


POURCELLE Charles - Route de Varennes 03500 SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

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